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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2011 Publié le 2011/10/17 à 17:43:37
Dernière mise à jour le 2011/10/17 à 17:43:37
Le Conseil municipal se réunira le Lundi 24 OCTOBRE 2011 à 20h30. ORDRE DU JOUR : - Conseil Général : Dotation de solidarité - Urbanisme : Taxe d'Aménagement - SDE 54 : Transfert de gestion des Certificats d’Economie d'Energie(CEE) - Recensement de la population. - Renouvellement d'un Contrat à durée déterminée. - Renouvellement de la convention avec l'Association familles Rurales. - Décisions modificatives budgétaires. - Informations et questions diverses |